tag:blogger.com,1999:blog-4413872543526237731.post2705321724380601196..comments2009-01-17T11:41:10.032+01:00Youen Chenehttps://profiles.google.com/102338778856350576971noreply@blogger.comBlogger1125tag:blogger.com,1999:blog-4413872543526237731.post-54065089636390749562009-01-17T11:41:00.000+01:002009-01-17T11:41:00.000+01:00Bonjour,<BR/>Je souhaite simplement apporter une précision sur votre panorama, au demeurant assez complet, sur la protection sociale.<BR/>Un TNS, s'il était salarié à poste et responsabilités équivalentes, serait probablement cadre.<BR/>Le salarié cadre dispose:<BR/>- de certains avantages en prévoyance (capitaux décès notamment-convention collective des cadres de 1947)<BR/>- d'un 3ème niveau de retraite (AGIRC).<BR/>Un TNS peut avoir intérêt, en fonction de sa situation et de ses besoins, d'améliorer sa protection sociale par des garanties optionnelles.<BR/>Mais celles ci peuvent s'inscrire dans le dispositif de la Loi Madelin ou dans la fiscalité de l'assurance vie.<BR/>Ainsi la prévoyance d'un TNS peut elle être :<BR/>- soit déduite fiscalement (Madelin), mais alors les prestations seront soumises à l'impôt...<BR/>- soit non déduites (Assurance Vie), mais les prestations (IJ, Invalidité) exonérées d'impôt...<BR/>Contrairement a ce que proposent la majorité des assureurs, c'est, à mon sens, plutôt la seconde solution qui est a retenir !<BR/>En ce qui concerne la retraite, un TNS dans votre situation aura une base (CNAVPL) et une complémentaire (CIPAV).<BR/>Un salarié cadre aurait une base (régime de base de la sécurité sociale), une complémentaire (ARRCO), et un troisième niveau de retraite (AGIRC).<BR/>Le TNS pourra se constituer un troisième étage de retraite à l'aide d'un contrat complémentaire par capitalisation, là encore, en fiscalité Madelin ou pas.<BR/>En Madelin (Article 154bis), les cotisations sont déduites, mais le capital est "aliéné" (sortie en rentes uniquement), et les rentes sont soumises à l'impôt !<BR/>En fiscalité Assurance vie, pas d'avantage fiscal en cours de constitution, mais une sortie défiscalisée, et soit sous forme de rente soit sous forme de capital (on ne peut pas gagner sur tous les tableaux !).<BR/>En clair, la Loi Madelin présente des intérêts (et plus la pression fiscale est forte, plus les intérêts sont évidents), mais ne présente pas un passage obligé !<BR/>Chaque TNS devra, avec un interlocuteur averti, choisir une solution de protection sociale bien calibrée par rapport à ses besoins.<BR/>Xavier Leblanc<BR/>xavier.leblanc@lamondiale.comXavierhttp://www.blogger.com/profile/15162317395198679079noreply@blogger.com